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:: Le code Pénal ::

 
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Nico
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MessagePosté le: Dim 15 Mai - 21:06 (2011)    Sujet du message: Le code Pénal Répondre en citant

Code pénal de la ville de Los Santos.





1. Infractions au code de la route

• Phares non allumés la nuit (20h à 6h): 200$
• Non port du casque en quad/véhicules à 2 roues: 350$
• Non respect d'un stop: 500$ et 1 point en moins
• Conduite dangereuse: 1000$
• Excès de vitesse: 1000$ et 3 point en moins
• Conduite en contre sens: 800$ et 2 points en moins
• Possession illégale de NOS: 1000$
• Stationnement gênant: 250$
• Rouler en ville avec un poids lourd après 20H: 500$
• Pollution sonore: 200$
• Téléphone au volant: 800$
• Conduite sans permis: 10 mois et 6000$ et confiscation du véhicule (( 15 minutes ))

Caution: de 7.000$ à 20.000$ selon les faits.



2. Délits mineurs

• Agression verbale: 100$
• Appel 911 inutile: 700$
• Le port d'un masque en lieu public : 800$
• Ivresse sur la voie public: 500$
• Dégradation de biens publics: 400$
• Atteinte à la pudeur: Garde a vue jusqu'à 24h et 300$ (( 2 minutes ))
• Refus d'obtempérer: Garde a vue jusqu'à 2 jours et 800$ (( 5 minutes ))




Conduite en état d'ivresse: 1 mois et 3000$ (( 13 minutes ))
• Intrusion dans propriété privée : Garde a vue jusqu'à 8 jours et 600$ (( 5 minutes ))
• Agression physique à main nue: 1 mois et demi et 1000$ (( 10 minutes ))
• Agression physique avec une arme blanche: 2 mois et 2000$ (( 15 minutes ))
• Dégradation sur une propriété privée: 2mois et 700$ (( 7 minutes ))
• Vol de véhicules (véhicule vide) : 3 mois et 1500$ (( 10 minutes ))
• Car jacking : 4 mois et 3000$ (( 15 minutes ))
• Course illégale : 4 mois et 3000$ (( 12 minutes ))
• Vol a l'arrachée (à main nue): 4 mois et 1000$ (( 7 minutes ))

Caution: 5.000$


3. Possessions illégales et narco trafic



• Possession d'arme blanche illégale (couteau etc): Garde a vue jusqu'à 48h et 500$ (( 30 minutes ))
• Possession de stupéfianst en petite quantité (entre 4 et 15gr) : 4 ans et 4000$ (( 45 minutes ))
• Possession de stupéfiants en grand quantité (entre 15 et 50gr ) : 8 ans et 7000$ (( 50 minutes ))
• Possession d'arme a feu illégale: 5ans et 4500$ ainsi que le permis du port d'arme (( 1h ))
• Possession de matériaux illégaux en petite quantité ( entre 4 et 15kg): 4 ans et 5000$ (( 30 minutes ))
• Possession de matériaux illégaux en grande quantité ( entre 15 et 50kg ) 10 ans et 8000$ (( 1h15 ))
• Intention de vendre une arme a feu: 7 ans et 5000$ (( 1h20 ))
• Intention de vendre de la drogue: 4 ans et 4000$ (( 1h20 ))
• Trafic d'arme a feu: 10 ans et 7000$ (( 1h30 ))
• Trafic de drogue: 5 ans et 6000$ (( 1h30 ))
• Trafic d'arme à feu en masse: 15 ans et 10.000$ (( 1h45 ))
• Trafic de drogue en masse(15gr ): 10 ans et 9000$ (( 2h ))
• Trafic de matériaux illégaux: 8 ans et 6000$ (( 1h30 ))
• Trafic de matériaux illégaux en masse(15kg ): 12 ans et 9000$ (( 2h ))

Caution: de 13.000$ à 50.000$



4. Délits majeurs

• Refus d'obtempérer à pied face aux forces de l'ordre : 8 mois et 8000$ (( 40 minutes ))
• Refus d'obtempérer en véhicule face aux forces de l'ordre: 1 ans et 9000$ (( 45 minutes ))
• Délit de fuite après avoir commis un crime: 3 ans et 12.000$ (( 1h20 ))
• Complicité de délit de fuite: 8 mois et 6.500$ (( 30 minutes ))
• Brandir une arme a feu: 10 mois et 6000$ (( 45 minutes ))
• Braquer une personne avec une arme à feu: 10 mois et 6000$ (( 45 minutes ))
• Vol à main armé: 2 ans et 10.000$ (( 1h20 ))
• Incendie criminel: 2 ans et 5000$ remboursement des dommages et intêrets causés (( 20 minutes ))
• Escroquerie: 5 ans et 8000$ remboursement des biens escroqués (( 30 minutes ))
• Racket armé (arme blanche et à feu): 5 ans et 8000$ (( 45 minutes ))
• Agression sexuelle: 5 ans et 5000$ (( 20 minutes ))
• Viol: 7 ans et 7000$ (( 40 minutes ))
• Extorsion: 7 ans et 10.000$ (( 1h ))
• Kidnapping: 15 ans et 12.000$ (( 2h ))
• Prise d'otage: 17 ans et 13.000$ (( 2h30 ))
• Tentative de meurtre sans arme: 18 ans et 11.000$ (( 1h ))
• Tentative de meurtre à l'aide d'une arme: 22 ans et 15.000$ (( 1h30 ))
• Braquage: 30 ans et 30.000$ (( 3h ))
• Meurtre sans préméditation: 40 ans et 15.000$ (( 2h ))
• Meurtre avec préméditation: 50 ans et 20.000$ (( 2h30 ))

Caution: Aucune



5. Délits envers les représentants de la loi

• Outrage envers un représentant de l'ordre: 800$
• Tentative de corruption: 7 mois et 4000$ (( 40 minutes ))
• Corruption: 8 ans et 11.000$ et le policier en question sera envoyé en cour martiale (( 2h ))
• Refus de payer une amende: Garde a vue jusqu'à 24h et 500$ (( 8 minutes ))
• Refus de présenter ses papiers: Garde a vue jusqu'à 12h et 300$ (( 5 minutes ))
• Agression physique sur représentant de la loi: 3 mois et 2.000$ (( 10 minutes ))
• Tentative de meurtre sans arme sur un représentant de la loi: 20 ans et 14.000$ (( 2h ))
• Tentative de meurtre à l'aide d'une arme sur un représentant de la loi: 25 ans et 20.000$ (( 2h30 ))
• Meurtre sur représentant de la loi: 60 ans et 30.000$ (( 3h ))

Caution: Aucune


6. Informations diverses

• Les agents des forces de l'ordre ou les auxiliaires de justice sont en droit de modifier en plus ou en moins ces peines selon les antécédants et votre comportement.
• Afficher ses armes en zone d'habitation est strictement interdit, et entrainera une garde a vue ainsi qu'un retrait du permis de port d'arme de l'auteur

Armes illégales, même en ayant le permis de port d'armes: AK-47, M4, MP5, Uzi, Tec9, Sniper, fusil à pompe.
• Vous pouvez avoir sur vous au maximum 4 grammes de drogue, de cannabis et 4 matos.
En cas de plusieurs crimes les peines ne s'additionneront pas, seul le crime le plus grave sera pris en compte
• Les policiers sont dans l'obligation de respecter ce code pénal ainsi que d'annoncer au suspect le crime exact commis, dans le cas contraire une plainte pourrait être tenue contre le policier, pouvant entrainer une suspension.

Etat de San Andreas 




Dernière édition par Nico le Lun 16 Mai - 19:43 (2011); édité 1 fois
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MessagePosté le: Dim 15 Mai - 21:06 (2011)    Sujet du message: Publicité

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Nico
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MessagePosté le: Lun 16 Mai - 19:44 (2011)    Sujet du message: Le code Pénal Répondre en citant

Code pénal Changé.

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MessagePosté le: Lun 16 Mai - 20:33 (2011)    Sujet du message: Le code Pénal Répondre en citant

Arrete de supprimé mes messages ! Tu vas être viré, c'est tout se que tu vas te prendre ! 
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Nico
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MessagePosté le: Lun 16 Mai - 21:27 (2011)    Sujet du message: Le code Pénal Répondre en citant

Je supprime les mess car cette page aura plus de reponse que de lecture!!!!!

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MessagePosté le: Aujourd’hui à 02:06 (2018)    Sujet du message: Le code Pénal

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